Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVIVA
Numéro de dépôt :
1666697
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
16/10/1999
Présentation de la marque AVIVA
Déposée le 16 octobre 1989 par AVIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « AVIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AVIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIVA est expirée depuis le 16 octobre 1999.
AVIVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46